Glossaire de l’économie solidaire

Agriculture durable
Il s’agit d’une conception de la production agricole qui vise à réconcilier l’agriculture et l’écologie en recyclant dans la mesure du possible, les résultats de l’activité agricole et en limitant l’usage d’intrants extérieurs susceptibles de polluer l’environnement (engrais, pesticides, hydrocarbures). Elle s’oppose au modèle agricole productiviste. L’environnement est ici entendu au sens large dans ses composantes économiques, sociales, etc.

Commerce équitable
Désigne l’ensemble des pratiques visant à garantir un revenu à de petits producteurs du Sud. Il aide à lutter contre le commerce international fondé sur les cours mondiaux fixés par les marchés internationaux de matières premières et de produits agricoles.

Consommation durable
Mode de consommation soucieuse des coûts environnementaux : qui apporte une meilleure qualité de vie tout en réduisant au minimun l’utilisation des ressources périssables, matériaux toxiques ou des émissions de déchets et de polluants. Vont dans ce sens les écoproduits, les produits verts ou biologiques, issus du commerce équitable.

Consommation équitable
Désigne les initiatives soucieuses de garantir une juste rémunération des producteurs locaux (fabriquants, employés, ...) dans le cadre d’une coopération inscrite dans la durée. Il s’accompagne d’effort de responsabilisation du consommateur. Par exemple, les AMAP (Association pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne)

Consommation éthiquable
Mode de consommation qui privilégie l’achat de biens et de services dont la conception et la production satisfont à des critères sociétaux : droit des travailleurs, non exploitation des enfants ...
Y participe l’achat des biens labellisés comme Finansol ou Max Havelaar.

Coopérative
C’est une forme de société fondée sur le principe de la coopération, les salariés travaillent dans un esprit d’intérêt général de tous les salariés. Elle a pour objectif de servir au mieux les intérêts économiques de ses participants (sociétaires ou adhérents). Ce type d’entreprise a comme finalité d’être au service de leurs membres et non du profit, d’accorder aux personnes et au travail une primauté sur le capital. Les prises de décision reposent sur le principe démocratique « une personne = une voix ». Les salariés ou usagers sont ainsi égaux en droit. Elles fonctionnent en gestion autonome.
Il en existe de plusieurs types : ouvrière, bancaire, de consommation ou d’habitat ... et de différentes formes juridiques :
SCOP (Société coopérative ouvrière de production, devenu Société coopérative de production) Née au XIXè siècle (la première était la société des équitables pionniers de Rochdale a vu le jour à Manchester, en 1844, créée par 28 ouvriers tisserands). Une SCOP est, en droit français, une société commerciale, société anonyme ou société à responsabilité limitée. Cette entreprise coopérative ne peut être créée par une seule personne, il doit y avoir au moins deux salariés associés co-entrepreneurs qui gèrent de façon démocratique un instrument de production collectif. Les salariés (appelés "coopérateurs") détiennent au moins 51% du capital et représentent au moins 65% des droits de vote (les votes se faisant en assemblée selon le principe "une personne, une voix"). La valorisation du capital et la pérennité de l’entreprise priment sur la rémunération du capital : les bénéfices sont pour partie redistribués auprès des salariés, pour partie destinés à alimenter les réserves de la scop. Pour aller plus loin : Les caractéristiques d’une SCOP
SCIC (Société coopérative d’intérêt collectif) Nouvelle forme de coopérative de salariés, définie par la loi du 17 juillet 2001 et du décret du 21 février 2002. La SCIC a pour objet "la production ou la fourniture, à des personnes physiques ou morales, de biens ou de services d’intérêt collectif qui présentent un caractère d’utilité sociale". Les tiers non associés - c’est-à-dire les personnes ou structures ne détenant pas de part du capital de la coopérative - peuvent bénéficier des produits et services de la SCIC. La SCIC prend obligatoirement la forme d’une SA ou SARL, à capital variable. Les Associés ou Collèges : dans une SCIC, il faut obligatoirement et au minimum trois types d’associés : • des salariés de la coopérative, • des bénéficiaires, • toute autre personne physique ou morale qui contribue par tout autre moyen à l’activité de la coopérative (notamment des collectivités publiques, des entreprises, des associations, des collectivités territoriales dans la limite de 20 % du capital social de la SCIC, des bénévoles,...).
Le Droit de vote : selon le principe général de la coopération, chaque associé dispose d’une et une seule voix à l’Assemblée Générale. Pour garantir la démocratie au niveau du groupe avec un sociétariat hétérogène, le vote des associés en assemblée générale peut être organisé en collèges (trois au minimum). _ L’organisation (non obligatoire) des collèges est déterminée par les statuts. Aucun collège ne peut disposer de la majorité à lui seul.
* Contrôles - La SCIC doit être agréée par le préfet pour cinq ans. Elle doit tous les 5 ans faire examiner sa situation financière et sa gestion coopérative (révision coopérative).
* Fiscalité - Les SCIC relèvent de la fiscalité de droit commun et ne bénéficient pas des avantages propres aux SCOP (exonération de TP, priorité aux appels d’offres...). Fin 2006, il en existe une soixantaine.
CAE ( Coopérative d’activité et d’emploi) La première CAE a été créée à Lyon en 1995. Leur vocation : là où la SCOP réunit des salariés-associés, la CAE regroupe des entrepreneurs en herbe, des porteurs de projet de création d’entreprise n’occasionnant pas des investissements lourds, en leur fournissant un lieu d’accueil et un statut. Elle se différencie en cela des pépinières d’entreprises. Le porteur de projet accueilli au sein de la Coopérative d’Activités et d’Emploi bénéficie immédiatement d’un accompagnement visant à mettre sur les rails son activité économique sous sa propre marque (accompagnement gratuit, cofinancé par différents partenaires publics ou issus de l’économie sociale). Dès ses premières facturations, il signe avec la CAE un contrat de travail (CDI) et commence à se salarier au sein de l’entreprise grâce à son propre chiffre d’affaires. _ L’accompagnement dans la durée vise à développer progressivement l’activité (et donc le salaire tiré de cette activité) jusqu’à parvenir à un régime de croisière. L’entrepreneur-salarié peut dès lors devenir associé de la Coopérative. À tout moment, il peut aussi quitter la CAE afin de poursuivre son activité dans le cadre d’une entreprise qu’il aura créée. Chaque entrepreneur-salarié contribue aux frais de fonctionnement de la Coopérative en versant un pourcentage de son chiffre d’affaires dans le "pot commun" (en général, 10 %). Les réussites individuelles consolident le collectif ; en retour, la réussite collective dynamise les réussites individuelles. Le développement économique de la Coopérative permet ainsi aux entrepreneurs-salariés, notamment aux associés, de mutualiser un nombre croissant de charges et d’accueillir parmi eux de nouveaux porteurs de projets.
Pour tous au sein de la Coopérative d’Activités et d’Emploi, il s’agit de se créer collectivement de la sécurité (économique, humaine, sociale, financière...) et des droits (représentation du personnel, couverture sociale...) en partageant le cadre entrepreneurial et en mutualisant les compétences.

Démocratie participative
La démocratie participative recouvre des concepts permettant d’accroître l’implication et la participation des citoyens dans le débat public et la prise de décisions politiques qui s’en suit. La démocratie participative s’inspire des concepts mis en place dès 1960 dans de nombreuses entreprises sur l’organisation et l’amélioration des postes de travail (Ergomotricité). Par rapport à la démocratie représentative (parfois désignée sous le nom de "démocratie délégative" et d’"aristocratie élective"), la démocratie participative est un système mixte dans lequel, selon l’une des acceptions du terme, le peuple délègue son pouvoir (des représentants sont donc chargés de proposer et voter des lois et des nominations), tout en le conservant (le peuple se saisit lui-même directement de telles questions, via une pétition d’une fraction du corps électoral ou d’une interactivité sous forme de débats de proximité). Il est intéressant de comprendre que les moyens d’interactivité proposés par les différents médias (internet, presse, messages téléphoniques, chat, etc...) peuvent être contrôlés et n’ont pas forcément une vocation démocratique. Les fondements d’une démocratie participative sont :
1. un droit étendu et fréquent de vote, qui permet de fournir directement l’initiative législative aux citoyens
2. la concertation dynamique, qui se traduit par des débats libres de fonction professionnelle et/ou institutionnelle, traitant tant les décisions à une échelle locale que celles ayant un impact national.
3. une organisation du système économique et social garantissant que toutes les idées constructives originelles et originales des habitants seront examinées d’une façon efficace. C’est l’absence d’un tel système qui provoque souvent l’échec des expériences, par découragement des citoyens et des élus.
L’objectif étant que toutes les mesures soient prises avec l’accord de la majorité des personnes concernées et dans le sens du "bien commun". L’implication du citoyen dans le débat ou la controverse qui précède la prise de décision politique, se réalise effectivement à plusieurs niveaux et dans plusieurs cadres.
Les moyens technologiques apportés et développés actuellement permettent d’appliquer ces principes en particulier via Internet, et compte tenu de la vocation exponentielle de ce média pour partager les questionnements et problématiques de toute nature, elle implique forcément un intérêt pour ce mode de composition sociologique.

Développement durable
Selon le rapport Brundtland en 1987, le développement durable (ou soutenable) répond aux besoins du présent sans compromettre les capacités des générations futures à répondre aux leurs. Suite au sommet de la terre à Rio en 1992, il vise donc trois objectifs apparemment contradictoires : la poursuite de la croissance, la protection de l’environnement et la justice sociale. Il a le mérite d’obliger à sortir de la pensée binaire en prenant la mesure de la complexité du monde et de ses interdépendances.

Economie non marchande, non monétaire
Les activités non marchandes sont celle dont l’objet économique essentiel n’est pas le profit financier mais un profit social, environnemental, etc. Les activités non monétaires sont toutes celles qui ne recourent pas à l’échange par l’argent (échanges de savoirs, trocs, systèmes d’échanges locaux ou SEL).

Economie sociale
Elle se réunit en trois types d’organisations : les coopératives, les mutuelles, les associations et fondations gestionnaires. Ces organisations assez dispersées jusque là, pour répondre à un besoin de reconnaissance mutuelle, ont créé des organes de concertation (Comité National de Liaison des Activités Mutualistes, Coopératives et Associatives, CNLAMCA). A la même époque, elles ont été reconnues par les pouvoirs publics avec la création de la Délégation Interministérielle à l’Economie Sociale en 1981. En 1998, un comité a été créé au niveau européen qui doit être consulté par la commission Européenne pour tout ce qui touche aux coopératives, mutuelles et associations. Ces structures ont en commun plusieurs principes les définissant comme une alternative à la fois au secteur marchand et au secteur public. Leurs principes :
- création d’une entreprise par un groupement de personnes associées pour satisfaire leurs besoins,
- égalité de ces associés dans la prise de décision sur la base du principe une personne égale une voix,
- partage des excédents entre les associés en fonction de leur participation à l’activité (il n’est pas admis dans les associations et mutuelles),
- propriété collective des excédents réinvestis dans l’entreprise. Les premières coopératives se créent avec l’idée de sortir du taylorisme dans de nouveaux secteurs pour qu’ils soient organisés de manière collective et non plus pour satisfaire la seule rémunération du capital. Souvent l’Economie Sociale se caractérise par la prise en charge, par des acteurs économiques dominés, d’activités économiques nécessaires à la vie sociale mais délaissées par les acteurs dominants.

Economie solidaire
Vise une autre manière de faire de l’économie, de produire, consommer, employer, décider, échanger et créer de la richesse autrement, c’est-à-dire en privilégiant l’utilité sociale, la qualité des rapports entre usagers et producteurs, entre salariés et entrepreneurs, en considérant l’équité des expressions, des échanges et en respectant l’humain et son environnement. L’économie solidaire recouvre des milliers d’initiatives visant à démocratiser l’économie à partir d’engagements citoyens en posant la solidarité comme principe économique et ce quel que soit le statut juridique adopté. C’est une économie de proximité, soucieuse d’une viabilité financière qui garantit l’autonomie de gestion (ne pas dépendre d’un financeur ou d’un commanditaire). Une économie soucieuse des bénéfices sociaux et environnementaux, dont la recherche du profit n’est pas une fin en soi. Une économie qui se veut différente de l’économie libérale dans la redistribution de sa valeur ajoutée et dans le souci de transmettre aux générations futures un monde vivable dans une démarche fondée sur la citoyenneté et la liberté. Exemple : les entreprises solidaires se battent sur le marché comme les autres et doivent donc être performantes. Elles fonctionnent sur un principe démocratique (une personne= une voix) et répondent à trois vocations :
- une vocation d’intérêt général (les services ou les produits répondent aux besoins réels de la société),
- d’insertion sociale et professionnelle,
- d’échanges monétaires ou non (accès aux produits ou aux services proposés au plus grand nombre).

En quoi se démarquent les termes d’économie sociale et économie solidaire ?
Pour certains, l’économie solidaire n’est qu’un rafraîchissement récent du concept d’économie sociale. Pour d’autres – et souvent pour ses propres militants – l’économie solidaire a une définition spécifique avant d’être un slogan auquel se rallieraient des acteurs socio-économiques. L’économie solidaire est une notion dont la création par des chercheurs a répondu au besoin de souligner les spécificités d’expériences et d’initiatives apparues à partir des années 1960-70 en réponse à la mondialisation néolibérale, par rapport à celles habituellement rangées sous le vocable d’économie sociale ou plus récemment de tiers secteur. Le tiers secteur recouvre des initiatives qui reposent largement sur une solidarité philanthropique, mise en œuvre par exemple à travers les fondations. Au contraire, l’économie solidaire veut donner droit de cité à une économie plurielle, à égalité avec les autres composantes de l’économie, marchande et non marchande. Elle insiste sur sa dimension non seulement socio-économique mais aussi socio-politique. Ce n’est pas une économie d’insertion qui aurait pour fonction de "panser" les méfaits du capitalisme. L’économie solidaire se définit avant tout par son projet et sa diversité – plutôt que par des formes juridiques. Les SARL et les SA peuvent bien s’engager dans le commerce équitable ; les municipalités peuvent aussi lutter contre l’exclusion, en s’investissant dans les « régies de quartier » qui font travailler des habitants au service de leur propre cité. L’économie solidaire témoigne d’un questionnement politique sur l’économie avec l’idée qu’il y a un certain nombre de phénomènes qui relèvent plus d’une sphère intermédiaire articulée entre l’économie marchande et l’économie non marchande.

Education populaire
Courant d’idées qui milite pour une diffusion de la connaissance au plus grand nombre afin de permettre à chacun de s’épanouir et de trouver la place de citoyen qui lui revient. Elle se définit généralement en complément des actions de l’enseignement formel. C’est une éducation qui reconnaît à chacun la volonté et la capacité de progresser et de se développer, à tous les âges de la vie. Elle ne se limite pas à la diffusion de la culture académique ni même à l’art au sens large, mais également aux sciences, aux techniques, aux sports et aux activités ludiques... En réalité tous ces apprentissages sont l’occasion de développer ses capacités à vivre en société : confronter ses idées, partager une vie de groupe, s’exprimer en public, écouter, etc.

Entreprise d’insertion
C’est une entreprise de production de biens ou de services, se situant dans le secteur concurrentiel marchand, mais dont la finalité est avant tout sociale : accueillir et accompagner des personnes en situation d’exclusion pour construire et finaliser avec elles un parcours d’insertion socioprofessionnel durable. Le projet social de ce type d’entreprise s’appuie sur deux convictions. La première est que le travail reste - et plus encore pour les personnes qui en sont exclues - le vecteur essentiel de l’intégration et de la citoyenneté. La seconde est que l’entreprise peut-être un formidable outil de formation et d’insertion. Aussi, pour mener dans les meilleures conditions partenariales cette mission sociale, l’entreprise d’insertion se doit de présenter toutes les caractéristiques " techniques " des entreprises du secteur marchand.

Environnement
« Ensemble à un moment donné des aspects physiques, chimiques, biologiques, et des facteurs sociaux et économiques, susceptibles d’avoir un effet direct ou indirect, immédiat ou à terme, sur les êtres vivants et les activités humaines. » Colloque "Enseignement et Environnement" d’Aix-en-Provence, en 1972

Finances solidaires
Ce financement s’inscrit au centre de l’économie solidaire où marché, redistribution et réciprocité s’articulent et où l’homme et son environnement ne sont plus des laissés pour compte. Au cœur des circuits des finances solidaires, on retrouve les acteurs financiers entourés, en amont, par les épargnants solidaires et, en aval, par les projets solidaires financés.
Il privilégie la création d’entreprises contribuant à la lutte contre l’exclusion et au-delà, à une économie solidaire. Y participe les entreprises labellisées par Finansol.

Habitat durable
Approche de l’habitat par la perspective du développement durable qui vise une croissance soutenable dans le respect de l’environnement et l’équité sociale.

Habitat écologique
Habitat conçu dans le respect de l’environnement à partir de matériaux naturels et d’énergies renouvelables.

Régies de quartier
Ce sont des associations impliquant habitants, bailleurs et municipalité dans des actions créatrices d’insertion économique et de lien social. L’exemple de Reynerie Services, l’une des quatre régies de Toulouse, relève tout les jours ce défi du travail par et pour les habitants du quartier. Dans un quartier où le taux de chômage atteint plus de 50%, Reynerie Services apporte 60 emplois. Pour le gros des salariés, le but est qu’ils puissent trouver un travail ailleurs au bout de quelques années. Hommes et femmes y sont donc embauchés en CDD d’insertion d’une durée de 2 ans, pendant lesquelles ils réalisent des tâches utiles au quartier : nettoyage des parties communes, des stations de métro, de bureaux, entretien de la voirie et des espaces verts, rénovation d’écoles… Reynerie Services œuvre aussi en faveur de plus d’accompagnement social. L’association aide ainsi ses employés à lever tout ce qui représente pour eux un frein à l’embauche, en leur permettant d’apprendre le français par exemple. De plus, la régie de quartier s’investit dans des initiatives conviviales telles que l’organisation de pots d’accueils, de repas de quartier, ou de la journée de l’environnement.

Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE)
est liée à l’application par les entreprises du développement durable, ce concept intègre trois dimensions : la dimension économique (efficacité, rentabilité), la dimension sociale (conditions de travail, droits de l’homme) et la dimension environnementale (consommation, émissions polluantes, notamment de CO2). Les entreprises désirant être plus responsables doivent être attentives aux préoccupations de l’ensemble des parties prenantes ("stakeholders") : personnel, clients et fournisseurs, investisseurs et ONG, qui véhiculent les attentes de la société civile et de la communauté qui entoure l’entreprise. La mise en place d’une stratégie RSE consiste pour les entreprises à s’engager dans des démarches de responsabilité sociale et environnementale, ayant un impact sur les pratiques et les processus dans des domaines tels que les ressources humaines, les pratiques commerciales, l’impact local, etc. L’enjeu est aujourd’hui suffisamment important pour être pris en compte par certains investisseurs qui considèrent que l’aptitude d’une entreprise à améliorer ses pratiques et sa stratégie sociales et environnementales peut, à moyen terme, avoir une influence sur sa valeur immatérielle.

Solidarité
Deux conceptions se distinguent de la solidarité dans les pays développés : Une conception démocratique, dominante dans les pays d’Europe continentale qui met l’accent sur le fait qu’on ne saurait être citoyen si on reste asservi dans l’activité économique. Ce sont des initiatives associatives qui ont cherché à promouvoir une solidarité démocratique comme principe économique en organisant en conséquence la production et le travail. Elles sont devenues pour certaines des coopératives et des mutuelles.
Une conception philanthropique, qui domine dans les pays anglo-saxons selon laquelle il incombe aux citoyens les plus favorisés d’apporter un soutien aux citoyens les plus fragilisés économiquement.

Syndicalisme
Mouvement qui vise à unifier les travailleurs dans des organisations, les syndicats, pour défendre leurs intérêts communs. Le syndicalisme désigne également l’action militante qui cherche à poursuivre les buts d’un syndicat. Dans son sens le plus courant et le plus accepté, le terme syndicalisme s’applique aux syndicats professionnels et dans une moindre mesure aux syndicats étudiants et lycéens.

Tourisme durable
Mode de tourisme qui prend en compte la réalité des économies et des sociétés locales des pays du Sud. C’est un tourisme conçu en réaction contre le tourisme de masse. Il vise à concilier croissance avec respect de l’environnement et équité sociale. Il s’agit de transposer au tourisme des principes du développement durable.

Tourisme équitable
Désigne les initiatives soucieuses de garantir une juste rémunération des partenaires locaux (guides, employés, hôtels, ...) dans le cadre d’une coopération inscrite dans la durée. Il s’accompagne d’effort de responsabilisation du voyageur. La route des sens et Djembé ont édicté une charte du tourisme équitable cf www.croqnature.com/tourismee...

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